Déposée le 5 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 6Ti
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 6TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 6Ti domicilié(e) 37 Bis Quai de Prague - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 845 983 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre domicilié(e) 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France.
La marque 6TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 6TI arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.
6Ti a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEI
6Ti, SAS - 37 Bis Quai de Prague - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 413845983
PARTHEMA 2, Mme L'HOPITALIER Marie-Pierre - 3 Mail du Front-Populaire - 44200 - NANTES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 12 mars 2014 - Concession de licence n°620288 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683072 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31
Inscription le 13 février 2019 - Concession de licence n°749005 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13
Evaluations, estimations et études dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de systèmes d'informations et de logiciels. Assistance technique à la conception, au développement et à la mise en œuvre de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conseil et assistance à la maîtrise d'ouvrage en matière informatique. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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